Mentions légales

Site internet Mobilité 3.0

Mentions légales

Propriété du site/Éditeur

ATEC ITS France – 38 bis avenue René Coty – 75014 Paris
+33 01 45 24 09 09 – contact@atec-itsfrance.net
Siret : 784 622 797 000 40 – Code APE 9499Z Association Loi 1901 (N°73/437)

Le portail Mobilité 3.0 a été réalisé par ATEC ITS France, le Ministère des Transports et le CEREMA et fait référence aux sites : www.mobilite-intelligente.com et www.atec-its-france.com.

Responsable de la publication

ATEC ITS France

Conception et réalisation

Fred Fischer webdesigner freelance – https://www.fredfischer.fr/

Hébergement

OVH – https://www.ovh.com/fr/

Crédits photos

ATEC ITS France

Propriété intellectuelle

Toute reproduction, de tout ou partie de ce site Internet, des marques, des images ou des logos sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l'accord express et préalable d’ATEC ITS France.

Informatique et libertés

Les données personnelles recueillies en renseignant des formulaires font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’envoi d’informations concernant uniquement les activités d’ATEC ITS France. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, toutes personnes bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations les concernant, en s’adressant à ATEC ITS France.

Responsabilité

Les informations fournies sont non contractuelles et peuvent contenir des inexactitudes techniques, des erreurs typographiques ou omissions, et peuvent être modifiées sans préavis. ATEC ITS France ne saurait en être tenu pour responsable, et décline également toute responsabilité quant à l'usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.